Domaine Belle Vie Jean-Noël Bousquet
Présentation de la marque Domaine Belle Vie Jean-Noël Bousquet
Déposée le 21 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JNB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Belle Vie Jean-Noël Bousquet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine Belle Vie Jean-Noël Bousquet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Belle Vie Jean-Noël Bousquet est expirée depuis le 21 mars 2021.
JNB a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48